J.O. 88 du 13 avril 2003
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Texte paru au JORF/LD page 06597
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Arrêté du 20 mars 2003 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)
NOR : AGRP0300608A
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,
Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants, modifié en dernier lieu par le décret no 2002-495 du 8 avril 2002 ;
Vu le décret no 93-46 du 14 janvier 1993 portant réorganisation du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées et modifiant le décret no 81-605 du 18 mai 1981 susvisé ;
Vu les arrêtés des 3 avril 1974, 14 septembre 1979, 20 mars 1984, 18 juin 1984, 21 décembre 1984, 21 avril 1987, 21 décembre 1987, 12 février 1988, 26 décembre 1988, 21 décembre 1990, 1er juillet 1991, 30 décembre 1991, 19 août 1992, 22 décembre 1992, 21 décembre 1993, 6 mars 1995, 7 décembre 1995, 27 février 1996, 3 janvier 1997, 22 janvier 1998, 9 décembre 1998, 19 mars 1999, 15 décembre 1999, 13 décembre 2000, 22 février 2001, 11 décembre 2001, 10 avril 2002, 12 décembre 2002 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille),
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section céréales à paille),
Arrête :
Article 1
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 88 du 13/04/2003 page 6597 à 6600
Article 2
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 88 du 13/04/2003 page 6597 à 6600
Article 3
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
Avoine de printemps : Belotte, Florale, Orfine ;
Blé dur : Brunadur, Exodur, Hyno Grindoc, Isadur, Mexidur, Oregal, Pastidur ;
Blé tendre d'hiver : Avital, Blizzard, Bourbon, Cabestan, Flechedor, Florin, Florio, Gascogne, Goelent, Hyno Austra, Hyno kalia, Hyno precia, Hyno prima, Hyno santa, Hyno seha, Hyno terra, Kinto, Legion, Market, Nation, Pesaro, Phebus, Regain, Rialto, Rossini, Sextant, Stainton, Supral, Swing, Tribor, Twin ;
Orge de printemps à 2 rangs : Annabell, Brewster, Carlota, Douchka, Extract, Ferment, Linden, Michka, Molene, Orcivale, Orkney, Ormalt, Orox, Ortoli, Runic ;
Orge d'hiver à 2 rangs : Anthere, Distic, Galilee, Gleam, Ladoga, Lambic, Opaline, Oriflamme ;
Orge d'hiver à 6 rangs : Crunch, Damas, Loustic, Lyric, Mobsy, Orchope, Ordalie, Sarah, Spheric, Sulky, Sympatic ;
Triticale : Alamo, Brio, Chrono, Disco, Hyno Trical, Lasko, Lupus, Triathlon.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2005.Article 4
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
Avoine d'hiver : Nuptiale ;
Blé dur : Ceedur, Ortolon ;
Blé tendre d'hiver : Alveor, Argos, Behert, Bellovac, Bourgogne, Cagire, Chamfor, Cluny, Fromendor, Full, Garona, Gaspard, Malpertuis, Marvao, Mermoz, Orfield, Sennet, Techno, Trucker, Winner ;
Orge de printemps à 2 rangs : Aleria, Ceramic, Chapka, Colchic, Dynamic, Orciel, Orsud, Tactic ;
Orge d'hiver à 2 rangs : Organdi ;
Orge d'hiver à 6 rangs : Gotic.Article 5
Est modifié comme suit l'article 1er de l'arrêté du 13 décembre 2000 pour les variétés Hyno Primera, Hyno Quinta et Hyno Renta :
Dans la colonne « Espèce » est ajoutée la mention suivante : « Blé tendre d'hiver hybride ».
Les variétés « Hyno Primera, Hyno Quinta et Hyno Renta » sont transférées de l'espèce « Blé tendre d'hiver » vers l'espèce « Blé tendre d'hiver hybride ».Article 6
Sont modifiés comme suit les responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 88 du 13/04/2003 page 6597 à 6600
Sont modifiés en conséquence les arrêtés désignés ci-après :
- arrêté du 3 avril 1974 modifié, pour la variété Aramir ;
- arrêté du 14 septembre 1979 modifié, pour la variété Plaisant ;
- arrêté du 20 mars 1984 modifié, pour la variété Primadur ;
- arrêté du 18 juin 1984 modifié, pour la variété Feuvert ;
- arrêté du 21 décembre 1984 modifié, pour la variété Galaxie ;
- arrêté du 21 avril 1987 modifié, pour la variété Néodur ;
- arrêté du 21 décembre 1987 modifié, pour la variété Brindur ;
- arrêté du 12 février 1988 modifié, pour les variétés Agridur et Cosmodur ;
- arrêté du 26 décembre 1988 modifié, pour les variétés Louvre et Epidur ;
- arrêté du 21 décembre 1990 modifié, pour les variétés Estica et Ritmo ;
- arrêté du 1er juillet 1991 modifié, pour la variété Caresse ;
- arrêté du 30 décembre 1991 modifié, pour les variétés Babel et Lloyd ;
- arrêté du 19 août 1992 modifié, pour les variétés Exeldur et Tetradur ;
- arrêté du 22 décembre 1992 modifié, pour la variété Galadur ;
- arrêté du 21 décembre 1993 modifié, pour les variétés Eole, Formulin, Junior et Malabar ;
- arrêté du 6 mars 1995 modifié, pour la variété Tilburi et pour le composant d'hybride HYB 88-06 ;
- arrêté du 7 décembre 1995 modifié, pour les variétés Auroc, Blondine, Critérium, Domino et Hyno-Rista ;
- arrêté du 27 février 1996 modifié, pour les variétés Indiana et Panifor ;
- arrêté du 3 janvier 1997 modifié, pour les variétés Dinghy, Phobos et Versailles ;
- arrêté du 22 janiver 1998 modifié, pour les variétés Carux, Cockpit, Hyno-Valéa et Imola ;
- arrêté du 9 décembre 1998 modifié, pour les variétés Hyno-Forta, Mercury et Poulit ;
- arrêté du 19 mars 1999 modifié, pour la variété Jersey ;
- arrêté du 15 décembre 1999 modifié, pour les variétés Amply, Chatelet, Colbert, Fronty, Hyno-Esta, Sachem et Salsa ;
- arrêté du 13 décembre 2000 modifié en dernier lieu par l'article 5 du présent arrêté, pour les variétés Barcarol, Bobino, Capnor, Garic, Grevin, Hyno Primera, Hyno Quinta et Hyno Renta ;
- arrêté du 22 février 2001 modifié, pour les variétés Acapulco, Acropole, Braemar, Brise, Saloon et pour les composants d'hybride HA AJ 536 et HA NH 535 ;
- arrêté du 11 décembre 2001 pour les variétés Hyno Monta, Hyno Vista, Toreador et pour les composants d'hybride BA 701 et Euro 97-15 ;
- arrêté du 10 avril 2002, pour les variétés Ceylon, Devora, Morecho, Pewter, Sequel et Vortex ;
- arrêté du 12 décembre 2002, pour les variétés Hymago, Hyval, Perceval et pour les composants d'hybride VM 502 et VM 517.Article 7
Sont radiées de la liste de composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à la demande de l'obtenteur, les lignées désignées ci-après :
Blé tendre d'hiver : RE 001, E 86 DN 122, HYB 9110, HYB 9408.Article 8
Sont transférées à la rubrique particulière des variétés d'orge à orientation brassicole, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, les variétés désignées ci-après, ayant fait l'objet d'une inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en application de l'arrêté du 12 décembre 2002 :
Orge d'hiver à 2 rangs : Behring, Capricio, Corbie, Jessica, Magenta, Meloga, Nectaria, Sunbeam.Article 9
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 20 mars 2003.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
des politiques économique et internationale :
L'ingénieure en chef du génie rural,
des eaux et des forêts,
M.-F. Cazalère